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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICMS
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MaQuali
Marque expirée - Marque en non vigueur

MaQuali
ICMS SARL

Numéro de dépôt :
3524904
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
MaQuali de ICMS

Présentation de la marque MaQuali

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MaQuali »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICMS domicilié(e) 26 chemin Saint-Barthelemy,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 428 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICMS domicilié(e) 26 chemin Saint-Barthelemy,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaQuali est expirée depuis le 18 septembre 2017.

ICMS a également déposé les autres marques suivantes : QNS QUALITY NETWORK SYSTEM


ICMS SARL - 26 chemin Saint-Barthelemy,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France - SIREN 408428548


ICMS - 26 chemin Saint-Barthelemy,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.